Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société earl de caude
/
CAP SUD OUEST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP SUD OUEST
earl de caude, earl

Numéro de dépôt :
4288891
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
CAP SUD OUEST de earl de caude

Présentation de la marque CAP SUD OUEST

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par la société earl de caude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la société earl de caude domicilié(e) 1 caude - 32250 - montreal de gers - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 170 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE CAUDE, M. jerome bedouret domicilié(e) 1 caude - 32250 - montreal du gers - France.

La marque CAP SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUD OUEST arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

earl de caude a également déposé les autres marques suivantes : L'EUPHORIE , ALLIANCE , LE TUQUET


earl de caude, earl - 1 caude - 32250 - montreal de gers - France - SIREN 351170915


EARL DE CAUDE, M. jerome bedouret - 1 caude - 32250 - montreal du gers - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Vins .